Marque enregistrée - Marque en vigueur

périgord permaculture
M. REY PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4331312
Date de dépôt :
21/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2027
périgord permaculture de REY PHILIPPE

Présentation de la marque périgord permaculture

Déposée le 21 janvier 2017 par monsieur REY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « périgord permaculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur REY PHILIPPE domicilié(e) Lieu-Dit CHAUMONT, LE CLEDOU - 24210 - AJAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REY PHILIPPE domicilié(e) LE CLEDOU, Lieu-dit CHAUMONT - 24210 - AJAT - France.

La marque périgord permaculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque périgord permaculture arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.


M. REY PHILIPPE - Lieu-Dit CHAUMONT, LE CLEDOU - 24210 - AJAT - France


M. REY PHILIPPE - LE CLEDOU, Lieu-dit CHAUMONT - 24210 - AJAT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie.